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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux sont convoqués à la salle du

Conseil Municipal en réunion publique

 

Le lundi 14 SEPTEMBRE 2026 À 19 h 30

 

 

 

ORDRE DU JOUR

1- Vente d’une parcelle forestière – droit de préférence
2- Vente d’une parcelle forestière – droit de préférence
3- Acquisition d’un bien immobilier
4- Acquisition d’un bien immobilier
5- Mise à disposition de la salle des fêtes de Saint-Michel pour l’organisation de cours de Pilates
6- Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Saint Michel sur Loire pour
l’acquisition de tables
7- Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation – TVLH
8- Inscription des coupes de bois 2027
9- Décision Modificative
10- Autorisation donnée au Maire pour signer une convention d’occupation du domaine public relative à
l’installation d’un kiosque alimentaire connecté
11- Mise en œuvre de la procédure de mise en demeure assortie d’une astreinte administrative en
matière d’infractions au droit de l’urbanisme

 

Carte
interactive

Venez découvrir les lieux de la commune en cliquant sur les puces de couleurs - Bonne visite !

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