RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux sont convoqués à la salle du
Conseil Municipal en réunion publique
ORDRE DU JOUR
1- Vente d’une parcelle forestière – droit de préférence
2- Vente d’une parcelle forestière – droit de préférence
3- Acquisition d’un bien immobilier
4- Acquisition d’un bien immobilier
5- Mise à disposition de la salle des fêtes de Saint-Michel pour l’organisation de cours de Pilates
6- Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Saint Michel sur Loire pour
l’acquisition de tables
7- Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation – TVLH
8- Inscription des coupes de bois 2027
9- Décision Modificative
10- Autorisation donnée au Maire pour signer une convention d’occupation du domaine public relative à
l’installation d’un kiosque alimentaire connecté
11- Mise en œuvre de la procédure de mise en demeure assortie d’une astreinte administrative en
matière d’infractions au droit de l’urbanisme